Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARMS
AIRBUS HELICOPTERS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95576630
Date de dépôt :
20/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2025

Présentation de la marque ARMS

Déposée le 20 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS HELICOPTERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS HELICOPTERS domicilié(e) Aéroport International Marseille Provence - 13725 - MARIGNANE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 383 715 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI et Associés, M. Grünig Hervé domicilié(e) EuroParc de Pichaury, Bât 2 – 1o E, 1330 rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France.

La marque ARMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARMS arrivera à expiration en date du 20 juin 2025.

AIRBUS HELICOPTERS a également déposé les autres marques suivantes : GUEPARD , PEGASE , ALOUETTE , EUROARMS , eurocopter , eurocopter , SERVAL , ROTOJET , (Marque figurative) , COUGAR


AIRBUS HELICOPTERS, Société par actions simplifiée - Aéroport International Marseille Provence - 13725 - MARIGNANE Cedex - France - SIREN 352383715


GPI et Associés, M. Grünig Hervé - EuroParc de Pichaury, Bât 2 – 1o E, 1330 rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France


Errata - Publication au BOPI 1995-38

Inscription le 10 mars 1998 - Changement de dénomination n°251230 - Publication au BOPI 1998-03-10

Renouvellement avec limitation le 20 avril 2005 n°2286734 - Publication au BOPI 2005-04-20

Inscription le 29 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°419153 - Publication au BOPI 2005-09-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Inscription le 4 février 2014 - Changement de dénomination n°617831 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-04

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2015 n°2581059 - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-03-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, capteurs de signaux électriques, instruments de calcul électriques et électroniques, systèmes d'élaboration d'ordres électriques, moyens de traitement de signaux électriques, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), systèmes destinés à accroître la sécurité des vols d'aéronefs, appareils et instruments de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enseignement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour apparei1s à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, extincteurs. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Construction ; réparation ; maintenance des vols aéronefs. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transfert de données par support informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.